Clause de nonresponsabilité

Limitation de responsabilité

L'information sur ce site est d'une nature générale. L'information n'est pas adaptée à des conditions personnelles ni spécifiques, et alors ne peut jamais être considérée comme conseil personnel, professionnel ni juridique à l'utilisateur.

Option Tape Specialties fait de grands efforts pour que l'information donnée soit complète, correcte, précise et mise à jour. Malgré ces efforts, on peut toujours avoir des erreurs dans l'information disponible. Si l'information contiendra des erreurs ou s'il y aura de l'information sur le site qui sera incorrecte, Option Tape Specialties mettra tout en œuvre de faire les corrections nécessaires. Néanmoins, Option Tape Specialties ne peut pas être rendue responsable pour des dommages direct ou indirect, qui est le résultat de l'utilisation de l'information sur ce site. Si vous découvrirez des erreurs dans cette information, merci de contacter l'administrateur du site (info@optiontapespecialties.com).

Le contenu de ce site (liens inclus) peut toujours être ajusté, modifié ou complété, sans annonce ou communication. Option Tape Specialties ne garantit pas le bon fonctionnement et ne peut jamais être rendue responsable pour le mal fonctionnement ou la (non)disponibilité temporaire du site ni pour tout autre type de dommage, soit direct ou indirect, qui serait le résultat de l'utilisation du site.

Option Tape Specialties ne peut jamais être rendue responsable pour des dommages, qui sont le résultat de l'utilisation de ce site, ou un autre site, particulièrement par suite de liens, ou hyperliens inclus, sans limitation, de toutes les pertes, interruptions, endommagement des programmes ou autres données du système informatique, d'équipement, logiciel etc.. de l'utilisateur.

Le site internet peut contenir des hyperliens à des sites ou pages des tiers, ou y adresser indirectement. Mettre des liens à ces sites ou pages n'implique pas d'approbation du contenu d'aucune manière.

Option Tape Specialties déclare explicitement qu'elle n'a pas de mot à dire sur le contenu ou des autres caractéristiques de ces sites et qu'elle ne peut jamais être rendue responsable pour le contenu ou ses caractéristiques ni des endommagements qui sont le résultat de l'utilisation du site.

Droit applicable et tribunaux compétents

Le droit belge est applicable sur ce site. En cas de litige, seulement les tribunaux et cours de l'arrondissement judiciaire de Dendermonde sont compétents. Seulement le droit belge est applicable.

Cette version de clause de nonresponsabilité est entrée en vigueur le 04/06/2012.
©2012 Option Tape Specialties. Tous droits réservés.